-
1 предварительная повестка дня
Русско-французский юридический словарь > предварительная повестка дня
-
2 предварительная повестка дня
Dictionnaire russe-français universel > предварительная повестка дня
См. также в других словарях:
Ordre de Saint-André — (Орден Святого Андрея) Chaîne portée dans les grandes occasions et étoile de l Ordre de Saint André Décerné par … Wikipédia en Français
Ordre des Trois-Toisons d'Or — Projet d’insigne de l’ordre des Trois Toisons d’or Décerné par … Wikipédia en Français
Ordre du phenix — Univers de Harry Potter L univers de Harry Potter est un monde magique dans lequel le personnage de fiction Harry Potter évolue au sein de la saga littéraire du même nom, écrite par J. K. Rowling. Sommaire 1 Magie 2 Géographie 3 Objets … Wikipédia en Français
Ordre du phénix — Univers de Harry Potter L univers de Harry Potter est un monde magique dans lequel le personnage de fiction Harry Potter évolue au sein de la saga littéraire du même nom, écrite par J. K. Rowling. Sommaire 1 Magie 2 Géographie 3 Objets … Wikipédia en Français
Gouvernement provisoire de l'Oregon — Provisional Government of Oregon 1843 – 1849 armoiries … Wikipédia en Français
Hospitalisation d'office pour trouble à l'ordre publique - en France - — Hospitalisation sans consentement en France Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes… … Wikipédia en Français
Detention provisoire en France — Détention provisoire en France En France, la détention provisoire est une mesure de détention, qui doit être exceptionnelle, visant à emprisonner un prévenu dans l attente de son procès. Introduction générale … Wikipédia en Français
Détention Provisoire En France — En France, la détention provisoire est une mesure de détention, qui doit être exceptionnelle, visant à emprisonner un prévenu dans l attente de son procès. Introduction générale … Wikipédia en Français
Détention provisoire en France — En France, la détention provisoire est une mesure de détention, qui doit être exceptionnelle, visant à emprisonner un prévenu dans l attente de son procès. Introduction générale … Wikipédia en Français
Détention provisoire en france — En France, la détention provisoire est une mesure de détention, qui doit être exceptionnelle, visant à emprisonner un prévenu dans l attente de son procès. Introduction générale … Wikipédia en Français
Commissaire De La République Institué Par Le Gouvernement Provisoire De La République Française — Pour l’article homonyme, voir Commissaire de la République. Les commissaires de la République furent en charge du rétablissement de la légalité républicaine lors de la Libération de la France en 1944 jusqu en 1946. Appelés aussi… … Wikipédia en Français